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En outre, le présent Site pourra contenir des liens vers ou depuis les sites internet de nos réseaux partenaires, annonceurs, sociétés affiliées ou d'autres tiers. Si vous suivez un lien vers l'un de ces sites internet, veuillez noter que ceux-ci ont leurs propres politiques de protection des données personnelles et que Brother n'assume aucune responsabilité quant à ces politiques. Merci de consulter ces politiques avant de communiquer des données personnelles sur ces sites internet.

 

Les données que nous collectons

Brother peut collecter et traiter des données vous concernant telles que:

les données que vous pouvez communiquer lorsque vous remplissez des formulaires ou lorsque vous communiquez ou mettez à disposition des informations sur ou à ce Site. Ceci peut inclure, par exemple, toute donnée communiquée lors de l'inscription en tant qu'utilisateur de ce Site ou de tous services mis à disposition par le biais de ce Site

Si vous nous contactez, quelle qu'en soit la raison, Brother pourra conserver cette correspondance.

Les détails de vos visites sur notre Site et les ressources auxquelles vous avez accès sur ou par le biais du Site.

 

À propos des cookies

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Vous trouverez ci-dessous une liste détaillée de tous les cookies pouvant être utilisés par notre site si vous choisissez d’autoriser les cookies.

 

Cookies indispensables

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omnijoin#lang Cookie de session paramétré par le serveur. Utilisé par la fonction WebConf de Brother, le but de ce cookie est de se souvenir des préférences de langue de l’utilisateur.

 

Cookies de performances

Ces cookies recueillent des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent un site Internet, par exemple quelles pages sont les plus consultées et si les utilisateurs obtiennent un message d’erreur sur celles-ci. Ces cookies ne recueillent pas d’informations permettant d’identifier un visiteur. Toutes les informations recueillies par ces cookies sont agrégées et donc anonymes. Ils ne sont utilisés que pour améliorer le fonctionnement d’un site.

 

Nom Objectif
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Cookies de partage social

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Nom Fournisseur de service
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Comment nous utilisons vos données

Brother pourra utiliser les informations qu'il détient vous concernant aux fins suivantes:

Afin de vous présenter le contenu et les informations sur le Site de la manière la plus adaptée pour vous et pour l'équipement et les matériels que vous utilisez lorsque vous consultez le Site.

Afin de vous fournir des informations, des produits, ou des services que vous sollicitez auprès de Brother ou dont Brother estime qu'ils peuvent présenter un intérêt pour vous, dès lors que vous avez accepté d'être contacté à de telles fins.

Afin de gérer et administrer votre compte et vous contacter lorsque cela sera nécessaire en ce qui concerne votre utilisation du Site et/ou des services y étant disponibles, y compris, notamment, afin de vous informer de modifications de notre Site et les conditions dans lesquelles ceux-ci sont fournis.

Dans certaines circonstances, Brother pourra fournir à des tiers des données agrégées concernant les utilisateurs de ce Site. Ces données pourront inclure des données relatives à votre ordinateur telles que, notamment, si elles sont disponibles, votre adresse IP, le système d'exploitation et le type de navigateur, aux fins d'administration du système et pour transmettre des données agrégées à nos annonceurs. Ces données statistiques concernent les actions et habitudes de navigation de nos utilisateurs et ne permettent pas l'identification directe ou indirecte de personnes physiques.

Brother conservera vos données pour une durée qui n'excédera pas le temps strictement nécessaire pour la réalisation des finalités visées dans la présente Politique. En tout état de cause, cette conservation n'excédera pas deux (2) années à compter du dernier contact entre vous et Brother.

 

Où nous hébergeons vos données

En général, Brother conservera et traitera vos données personnelles dans l'Espace Economique Européen. Cependant, les données que Brother collecte vous concernant pourront être transférées vers et hébergées dans un pays hors de l'Espace Economique Européen dont il est possible que les lois n'assurent pas le même niveau de protection à vos données. Nous chercherons cependant à nous assurer que vos données bénéficient d'un degré équivalent de protection.

Brother tentera de protéger vos données personnelles une fois reçues mais la transmission d'information vers nous ou depuis chez nous par internet n'est pas totalement sécurisée et vos envois d'informations en ligne se font à vos seuls risques et périls. Aux fins de clarté, il est précisé que Brother n'assumera aucune responsabilité pour toute perte ou tout dommage que vous pourriez subir du fait d'une telle transmission.

Lorsque Brother vous a communiqué ou lorsque vous avez choisi un mot de passe afin d'avoir accès à certaines parties du Site ou à votre compte utilisateur, vous ne devez pas communiquer ce mot de passe à des tiers.

Mise à jour de vos données

Lorsque vous communiquez des données sur le Site, vous devez vous assurer que ces données sont exactes et nous informer si elles venaient à changer afin que nous ne conservions pas de données erronées à votre sujet. Si vous disposez d'un compte utilisateur sur le Site, vous pouvez revoir et mettre à jour vos informations vous-même à tout moment en vous connectant à votre compte.

 

Communication de vos informations

Brother pourra communiquer vos données personnelles à tout membre de son groupe, à savoir toutes sociétés contrôlant, contrôlées par ou sous le même contrôle que Brother, la notion de contrôle étant définie conformément aux dispositions de l'Article 233-3 du code de commerce. Cette communication n'interviendra que pour les finalités définies dans la section "Comment nous utilisons vos données" ci-dessus.

Ces sociétés du groupe peuvent être établies hors de l'Espace Economique Européen. Merci de vous référer à la section "Où nous hébergeons vos données" pour plus de détails.

Brother pourra aussi divulguer vos données personnelles à des tiers :

Si Brother vend une de ses branches d'activité quelconque ou des actifs, auquel cas Brother pourra communiquer vos données a caractère personnel à l'acheteur éventuel de cette branche d'activité ou de ces actifs;

Si Brother ou une partie substantielle de nos actifs sont achetés par un tiers, auquel cas les données personnelles vous concernant et détenues par Brother feront partie des actifs cédés;

Si Brother sous-traite l'un quelconque des services nécessitant le traitement de vos données, par exemple, lorsqu'il engage un tiers afin d'héberger et d'assurer la maintenance de ce Site ou lorsqu'il utiliser un tiers pour la fourniture de certains services vous étant fournis en lien avec ce Site; et

Si Brother est tenu de communiquer ou de partager vos données personnelles afin de se conformer à une obligation légale ou afin de mettre en œuvre nos Conditions générales d'accès et d'utilisation ou afin de protéger les droits, la propriété ou la sécurité de toute personne.

 

Vos droits

Conformément aux dispositions de l'Article 39 de la Loi, vous disposez d'un droit d'accès, de mise à jour, de modification et de rectification des données que nous détenons à votre sujet. Conformément à l'Article 38 de la Loi, vous disposez également d'un droit d'opposition, pour motifs légitimes, au traitement de vos données par Brother. Dans l'éventualité où vous vous opposeriez au traitement, pour motif légitime, vous comprenez qu'il est possible que Brother ne soit plus en mesure de vous fournir ou vous permettre l'accès et l'utilisation du Site et / ou d'une partie des services disponibles sur le Site.

Vous pouvez exercer vos droits d'accès, de mise à jour, de rectification et de correction soit en contactant Brother aux coordonnées suivantes: juridique@brother.fr.
Vous pouvez exercer votre droit d'opposition pour fondements légitimes, en adressant un courrier à Brother à l'adresse suivante:
165 avenue du Bois de la Pie – Parc des Reflets – Paris Nord 2 – 95913 Roissy.

Brother vous informera (en procédant à la collecte des données) s'il entend utiliser vos données à des fins commerciales. Vous pouvez exercer votre droit d'opposition lorsque Brother collecte vos données. Vous pouvez également indiquer à Brother si vous changez d'avis à ce sujet à une date ultérieure en contactant Brother à juridique@brother.fr

Dans l'éventualité où vous demanderiez à avoir accès à toutes informations vous concernant et détenues par Brother, Brother traitera cette demande conformément aux exigences de la Loi telle que modifiée et nous pourrons vous facturer un coût dont le montant ne dépassera pas le coût de reproduction de l'information sollicitée.

 

Modifications de cette politique de protection des données

Brother pourra modifier cette Politique de temps en temps et indiquera la survenance de ces modifications sur cette page ou à tous autres endroits appropriés sur le Site. Il vous appartient de consulter cette page régulièrement afin de prendre connaissance des modifications que nous aurions apportées, celles-ci étant contraignantes à votre égard.

 

Informations complémentaires concernant la protection des données personnelles et la Loi

Afin d'en savoir plus sur la protection de données personnelles et sur la signification de termes tels que responsable de traitement ou données personnelles, merci de visiter le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) à l'adresse www.cnil.fr.

Si vous souhaitez nous contacter au sujet de questions précises concernant cette Politique, merci de nous contacter à juridique@brother.fr.